Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT S
Monsieur PINTAT Patrick

Numéro de dépôt :
1334444
Date de dépôt :
29/11/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/11/1995
PAT S de PINTAT Patrick

Présentation de la marque PAT S

Déposée le 29 novembre 1985 par monsieur PINTAT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PAT S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PINTAT Patrick domicilié(e) 13 Ter, Route de Gagnac, 31150 LESPINASSE - France.

La marque PAT S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT S est expirée depuis le 29 novembre 1995.

PINTAT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : ALIBYS


Monsieur PINTAT Patrick - 13 Ter, Route de Gagnac, 31150 LESPINASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Vêtements, en particulier pantalon, tee-shirt, jogging, blouson, sweat, chemise, ceinture.